Site officiel de la Commune de Dieue-sur-Meuse

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Délibérations du Conseil municipal

DELIBERATIONS 2024

PARTICIPATION COMMUNALE AUX CARTES DE TRANSPORT SCOLAIRE DES LYCEENS (80Ko) publié le 19/07/2024 à 09:32
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (73Ko) publié le 19/07/2024 à 09:32
ELAGAGE EN FORET (70Ko) publié le 19/07/2024 à 09:31
AFFOUAGES (72Ko) publié le 19/07/2024 à 09:31
ADHESION DU SAEP DIEUE GENICOURT AU SIELL AU 01 JANVIER 2025 (130Ko) publié le 15/07/2024 à 14:14

DÉLIBÉRATIONS 2023

COMMODATS 2024 (73Ko) publié le 03/01/2024 à 14:06
OUVERTURE CREDITS D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET 2023 (73Ko) publié le 03/01/2024 à 14:06
LOYER LOGEMENT 9 RUE DU CAPITAINE MARLIN A DROITE (68Ko) publié le 03/01/2024 à 14:05
CIMETIERE TARIFS DES CONCESSIONS (68Ko) publié le 03/01/2024 à 14:05
TARIF DROIT DE PLACE (67Ko) publié le 03/01/2024 à 14:04
ONF PROGRAMME ACTIONS 2024 (69Ko) publié le 03/01/2024 à 14:04
AVIS SUR LA COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE GOUVERNANCE DE LA POLITIQUE DE REDUCTION DE L'ARTIFICIALISATION DES SOLS (83Ko) publié le 16/11/2023 à 15:45
INFORMATION SUR DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE PORTANT VIREMENT DE CHAPITRE A CHAPITRE (69Ko) publié le 16/11/2023 à 15:38
OUVERTURE DE CREDITS LOTISSEMENT LA CORVEE (68Ko) publié le 16/11/2023 à 15:28
OUVERTURE DE CREDITS FPIC (76Ko) publié le 16/11/2023 à 15:28
PARTICIPATION D ELA CODECOM VAL DE MEUSE VOIE SACREE AUX TRAVAUX DU TOURNE A GAUCHE (69Ko) publié le 16/11/2023 à 15:28
DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE POUR L ELU LOCAL (71Ko) publié le 16/11/2023 à 15:27
PARTICIPATION FINANCIERE COMMUNALE POUR LES CARTES DE TRANSPORT SCOLAIRE DES LYCEENS (76Ko) publié le 16/11/2023 à 15:26
PARTENARIAT AVEC LA CODECOM VAL DE MEUSE VOIE SACREE POUR LES CEE (68Ko) publié le 14/04/2023 à 10:08
LOCATION DE PECHE RENOUVELLEMENT (68Ko) publié le 14/04/2023 à 10:08
BUDGET PRIMITIF 2023 LOTISSEMENT LA CORVEE (67Ko) publié le 14/04/2023 à 10:07
TAUX D'IMPOSITION 2023 (81Ko) publié le 14/04/2023 à 10:07
FONGIBILITE DES CREDITS SUITE AU PASSAGE EN M57 (68Ko) publié le 14/04/2023 à 10:07
BUDGET PRIMITIF 2023 COMMUNE (67Ko) publié le 14/04/2023 à 10:06
AFFECTATION RESULTAT 2022 (84Ko) publié le 14/04/2023 à 10:06
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 COMMUNE (59Ko) publié le 14/04/2023 à 10:06
DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE (60Ko) publié le 14/04/2023 à 10:05
DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT POUR L'ETUDE THERMIQUE DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS (51Ko) publié le 14/04/2023 à 10:04
SUBVENTION AUX CADETS DE LA GENDARMERIE DE LA MEUSE (81Ko) publié le 10/03/2023 à 15:01
SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DU TALOU ET DU BOIS DES CAURES (77Ko) publié le 10/03/2023 à 15:00
SUBVENTION A TARGA SOLIDARITE ANIMALE (79Ko) publié le 10/03/2023 à 14:59
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REMISE A NIVEAU DE LA DEFENSE INCENDIE (86Ko) publié le 03/03/2023 à 10:43
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ETUDE DE LA RENOVATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS (79Ko) publié le 03/03/2023 à 10:42
DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX RUE DU CHAUDRON (98Ko) publié le 03/03/2023 à 10:42
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'AMENAGEMENT DES ABORDS DU POLE INTERGENERATIONNEL (95Ko) publié le 03/03/2023 à 10:41
DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DE LA HALTE FLUVIALE (111Ko) publié le 03/03/2023 à 10:40
OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET 2022 (84Ko) publié le 02/03/2023 à 11:41
RETRAIT DE LA DELIBERATION PORTANT DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS (78Ko) publié le 02/03/2023 à 11:40
ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE (82Ko) publié le 02/03/2023 à 11:40
FORET COMMUNALE PROGRAMME 2022/2023 DE MARQUAGE (77Ko) publié le 02/03/2023 à 11:39
FORET COMMUNALE PROGRAMME ACTIONS POUR 2023 (87Ko) publié le 02/03/2023 à 11:39

DELIBERATIONS 2022

ATTRIBUTION MARCHE D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE (82Ko) publié le 25/10/2022 à 16:27
ADOPTION M57 ABREGEE (99Ko) publié le 25/10/2022 à 16:26
ACQUISITION IMMEUBLE ET TERRAINS (99Ko) publié le 25/10/2022 à 16:26
AFFOUAGES (85Ko) publié le 25/10/2022 à 16:25
TAXE D'AMENAGEMENT REVERSEMENT AU PROFIT DE L'INTERCOMMUNALITE DE LA TAXE PERCUE POUR LA ZONE ENTRE DEUX HAIES (87Ko) publié le 25/10/2022 à 16:25
PARTICIPATION FINANCIERE COMMUNALE POUR LES CARTES DE TRANSPORT SCOLAIRE DES LYCEENS (101Ko) publié le 04/10/2022 à 09:52
ASSURANCES CONVENTION ASSISTANCE A LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS (81Ko) publié le 05/08/2022 à 10:10
CESSION BUREAUX ENTREPOT ET TERRAINS A LA SOCIETE BERTHOLD (92Ko) publié le 03/08/2022 à 09:20
DECISION MODIFICATIVE 1 BUDGET PRINCIPAL (80Ko) publié le 03/08/2022 à 09:21
REQUALIFICATION DES ABORDS DE LA HALTE FLUVIALE : ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX (85Ko) publié le 03/08/2022 à 09:23
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (84Ko) publié le 03/08/2022 à 09:24
SYMPOSIUM DE LA SCULPTURE SUBVENTION A TRADITIONS MEUSIENNES (126Ko) publié le 05/08/2022 à 10:13
TAUX IMPOSITION 2022 (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 LOTISSEMENT LA CORVEE (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AFFECTATION DU RESULTAT 2021 (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 COMMUNE (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
COMPTE DE GESTION 2021 LOTISSEMENT LA CORVEE (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
COMPTE DE GESTION 2021 COMMUNE (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
COMMODAT SUR LES PARCELLES AC146, 147 ET ZH53 (86Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
SUBVENTION ASSOCIATION SAUVONS CES PETITS VAGABONDS (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
SUBVENTION ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DU TALOU ET DU BOIS DES CAURES (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
SUBVENTION DES CADETS DE LA GENDARMERIE (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ACQUISITION ABRI BUS ET BARRIERES DEMANDE DE DETR (85Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AMENAGEMENT DES ABORDS DU POLE INTERGENERATIONNEL (109Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AMENAGEMENT ENTREE SUD AGGLOMERATION ET TOURNE A GAUCHE SUR LA RD964 DEMANDE DE DETR (115Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CONVENTIONS POUR AMENAGEMENT ENTREE SUD AGGLOMERATION ET TOURNE A GAUCHE (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
FORET COMMUNALE DELIVRANCES DE COUPES (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
FORET COMMUNALE PROGRAMME ACTIONS POUR 2022 (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
OUVERTURE CREDITS ARTICLE 238 (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
OUVERTURE CREDITS INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET 2021 (85Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG DEMANDE DE SUBVENTIONS (139Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
REQUALIFICATION HALTE FLUVIALE DEMANDES DE SUBVENTIONS (109Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
RETROCESSION VOIRIE CHEMIN DE LA FOURCHE (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
TRAVAUX DE VOIRIE 2022 DEMANDE DE DETR (116Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

DELIBERATIONS 2021

AIDE FINANCIERE POUR LA CARTE DE TRANSPORT DES LYCEENS (87Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CLASSE DE NEIGE SEJOUR (84Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
COMMISSION APPEL OFFRE MEMBRE TITULAIRE (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CONVENTION MISE A DISPOSITION DE BIENS ET EQUIPEMENTS SCOLAIRES (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DESIGNATION DES DELEGUES TERRITORIAUX AMBROISIE (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ENFOUISSEMENT RESEAUX RUE DU CAPITAINE MARLIN (75Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
FIXATION DU NOMBRE ADJOINTS (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA CODECOM POUR LES CONTRATS ASSURANCE ET CHAUFFAGE (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
LOCATION STUDIO CHEVREAU (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
OUVERTURE DE CREDIT DECISION MODIFICATIVE (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
OUVERTURE DE CREDIT FPIC (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PERSONNEL COMMUNAL INDEMNITE KILOMETRIQUE (85Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PERSONNEL COMMUNAL INDEMNITES DE MISSION (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ACQUISITION PARCELLES AC136 146 147 ET 159 (90Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ACQUISITION PARCELLES ZH120 ET 123 (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ACQUISITION TONDEUSE AUTOPORTEE (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CONTRATS ENTRETIEN CHAUFFAGE MAIRIE MDA ET GYMNASE (87Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DEMANDE AIDE PLAN ETUDIANTS (91Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE INSTALLATION DE 2 SRO (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DONS (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ELECTIONS 2021 MISE SOUS PLI PROPAGANDE ELECTORALE (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
EXTENSION VIDEOPROTECTION DEMANDE SUBVENTION REGIONALE (86Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
SUBVENTION A L'ONAC (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
TAUX IMPOSITION (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
BUDGET PRIMITIF 2021 LOTISSEMENT (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
BUDGET PRIMITIF 2021 COMMUNE (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ADHESION Au SERVICE DE PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES PAYFIP (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
SUBVENTION RONDE DES COMBATTANTS (84Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
JOBS ETE (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
COMPTE ADMINISTRATIF 2020 LOTISSEMENT (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
COMPTE ADMINISTRATIF 2020 COMMUNE (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
AFFECTATION DU RESULTAT 2020 (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CIMETIERE : PROCEDURE DE REPRISE DE CONCESSIONS (78Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DUREE ET TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES (86Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ADHESION AU SERVICE RGPD PROTECTION DES DONNES DU SERVICE DE GESTION DE LA MEUSE (87Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ACQUISITION PARCELLES ZH120 ET ZH123 BERTHOLD DOMINIQUE (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ACQUISITION PARCELLE AC100 INDIVISION ROUYER (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CREATION D'UN EMPLOI DE RESPONSABLE DU SERVICE TECHNIQUE (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
OUVERTURE DE CREDITS MATERIEL SERVICE TECHNIQUE (90Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (87Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'AGENTDE MAITRISE PRINCIPAL (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE VOIRIE 2021 2024 (83Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
FORET COUPES A MARQUER (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
ADHESION A L'ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
SAEP DIEUE GENICOURT ELECTION DE 2 DELEGUES SUPPLEANTS (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
FORET PROGRAMME DE TRAVAUX ONF (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CESSION PARCELLES SARL TERRES NEUVES (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

DELIBERATIONS 2020

27/07/2020 : AFFECTATION DU RESULTAT 2019 (87Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (86Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : RETRAIT DU SYNDICAT A.GE.DI (78Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : BUDGET PARTICIPATIF DU DEPARTEMENT : AMENAGEMENT DU TERRAIN DE PETANQUE ET RENOVATION DU SOL DE LA BIBLIOTHEQUE (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : PROPOSITION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (83Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES PERMANENTES ET DESIGNATION DES MEMBRES (84Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : CONSTITUTION DE LA COMMISSION APPEL D'OFFRES (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : DESIGNATION DES GARANTS DES AFFOUAGES (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : DESIGNATION DE 2 DELEGUES A LA FUCLEM (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : TRAVAUX SYLVICOLES (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : CESSION VEHICULE COMMUNAL JUMPY : REGULARISATION (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : INDEMNITES DES ADJOINTS (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : DESIGNATION DES DELEGUES AU CNAS (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS (90Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CCAS (77Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE (78Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES (85Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/07/2020 : PLU APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 (99Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation de la déclaration de projet n° 1 relative à l'extension de la fromagerie Hutin et de la mise en compatibilité du PLU
31/01/2020 RECENSEMENT DE LA POPULATION INDEMNISATION DES AGENTS RECENSEURS (75Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/01/2020 ADHESION AU GEDEFOR ANNEE 2019 (77Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/01/2020 OUVERTURES DE CRRDITS (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/01/2020 AFFOUAGES PARCELLES 17A ET 21 (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/01/2020 : ASSOCIATION TARGA DEMANDE DE SUBVENTION (76Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

DELIBERATIONS 2019

11.10.2019 : ETUDE DE FAISABILITE POUR LA REHABILITATION DE LA MAISON CHEVEREAU EN GITE (83Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/10/2019 : CONVENTION POUR L'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AERIENS D'ORANGE ROUTE DES DAMES (78Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/10/2019 : COMMODATS 2020 (86Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/10/2019 AIDE FINANCIERE POUR LA CARTE DE TRANSPORT DES LYCEENS (92Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/10/2019 : PRESCRIPTION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLU (1050Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24/06/2019 : DECLARATION DE PROJET USINE HUTIN (605Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24/06/2019 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (115Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24/06/2019 : PLU : APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 (93Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24/06/2019 : OUVERTURE DE CREDITS (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
05/04/2019 : TAUX D'IMPOSITION (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
05/04/2019 : PROJET AGES ET VIE HABITAT : DECLASSEMENT TERRAINS ET CESSION (87Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
05/04/2019 : MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
05/04/2019 : ENCAISSEMENT DES RECETTES DE VENTES DE BOIS PAR L'ONF (83Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
05/04/2019 : AFFECTATION RESULTAT (87Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/02/2019 : TRAVAUX ONF PARCELLE 8 (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/02/2019 : PROJET AGES ET VIE HABITAT VENTE DE TERRAIN (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/02/2019 : ARMOIRE REFRIGEREE MAISON DES ASSOCIATIONS OUVERTURE DE CREDIT (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/02/2019 : TRAVAUX DE VOIRIE 2019 MAITRISE OEUVRE (87Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/02/2019 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES (87Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

DELIBERATIONS 2018

21/12/2018 : PARTICIPATION FINANCIERE AU SAEP DIEUE GENICOURT (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/12/2018 : INDEMNITE DE CONSEIL DU TRESORIER (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/12/2018 : SUPPRESSION DU MARTELAGE PARCELLE 16B (78Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/12/2018 : ONF DELIVRANCE DE COUPES (84Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/12/2018 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES (98Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/12/2018 : RAPPORT CLECT COMPETENCE VOIRIE (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/12/2018 : PETR DU PAYS DE VERDUN : APPROBATION ADHESION DE LA CODECOM VAL DE MEUSE VOIE SACREE (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/12/2018 : OUVERTURE DE CREDIT CHAPITRE 012 (78Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/12/2018 :MOTION DE SOUTIEN AU CONSEIL DEPARTEMENTAL (86Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/12/2018 : EGLISE CIRCUIT DONZELLI (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2018 COMMODATS 2019 (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2018 PARTICIPATION FINANCIERE AU SAEP DIEUE GENICOURT (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2018 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES SOLDE SAISON 2017/2018 (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2018 CONVENTION AVEC LA CODECOM VAL DE MEUSE VOIE SACREE POUR LA PRISE EN CHARGE DES DEPENSES LIEES AU TRANSFERT DE COMPETENCE SCOLAIRE (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2018 AFFOUAGES PARCELLES 1 ET 21 (83Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2018 OUVERTURES DE CREDITS (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2018 OUVERTURE DE CREDITS FPIC (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2018 CLASSE DE NEIGE PARTICIPATION FINANCIERE DES PARENTS (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2018 CLASSE DE NEIGE (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2018 AIDE FINANCIERE POUR CARTE DE TRANSPORT SCOLAIRE DES LYCEENS (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/05/2018 : DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRIMITIF 2018 DE LA COMMUNE (77Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/05/2018 : RAPPORT DE LA CLECT SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE SCOLAIRE (71Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/05/2018 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (71Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/05/2018 : VENTE PARCELLE ZN253 RUE DE L'ARMOISE (69Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/04/2018 : BUDGET PRIMITIF 2018 COMMUNE (68Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/04/2018 : BUDGET PRIMITIF 2018 LOTISSEMENT LA CORVEE (68Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/04/2018 MISSION D'ACCOMPAGNEMENT DU CAUE (69Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/04/2018 DEMANDE SUBVENTION POUR VOYAGE EN ALLEMAGNE DU COLLEGE D'ANCEMONT (70Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/04/2018 AFFECTATION DU RESULTAT 2017 (73Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/04/2018 DIA IMMEUBLE 5 RUE DU MONUMENT (74Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/04/2018 TAUX IMPOSITION 2018 (68Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/02/2018 VENTE REMORQUE (70Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/02/2018 RESEAU FIBRE OPTIQUE (69Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/02/2018 COMPTE ADMINISTRATIF 2017 COMMUNE (70Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/02/2018 COMPTE ADMINISTRATIF 2017 LOTISSEMENT LA CORVEE (69Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/02/2018 TRAVAUX SYLVICOLES (77Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/02/2018 KIT DE NETTOYAGE CANALISATIONS (70Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/02/2018 VENTE AUTOLAVEUSE KARCHER (69Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/02/2018 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES (78Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations 2017

10/11/2017 : TROPHEE ROSES DES SABLES DEMANDE DE PARTENARIAT (69Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/11/2017 : 4L TROPHY DEMANDE DE SPONSORING (71Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/11/2017 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES SOLDE 2017 (67Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/11/2017 : CARTES DE TRANSPORT SCOLAIRE (36Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/11/2017 : OUVERTURE CREDITS (36Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/11/2017 : DROIT DE PLACE GOREAU FRANCIS (36Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/11/2017 : CONVENTION SAFER (36Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/11/2017 : COMMODATS 2018 (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/11/2017 : CODECOM VAL DE MEUSE VOIE SACREE COMPTENCES (209Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/11/2017 : AFFOUAGES (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/11/2017 : ADHESION AU CNAS (94Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/06/2017 : CESSION BALAYEUSE : DECISION MODIFICATIVE OUVERTURE CREDITS (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/06/2017 : ALIMENTATION ELECTRIQUE BATIMENT PREFABRIQUE 4 ROUTE DES DAMES (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/06/2017 : MATERIEL SERVICES TECHNIQUES (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/06/2017 : DESAMIANTAGE ET DEMOILTION ANCIENNE POSTE DECISION MODIFICATIVE OUVERTURE CREDITS (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/06/2017 : ECOLE : ORGANISATION TEMPS SCOLAIRE (199Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/06/2017 : ACQUISITION VEHICULE (197Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/06/2017 : ACQUISITION IMMEUBLE HENRY (200Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/06/2017 :MATERIEL SERVICES TECHNIQUES (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/06/2017 : VENTE BALAYEUSE (189Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/06/2017 : RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESOREIRE (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/06/2017 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (243Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/04/2017 : BUDGET PRIMITIF 2017 LOTISSEMENT (194Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/04/2017 : AFFECTATION RESULTAT 2016 (239Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/04/2017 : BUDGET PRIMITIF 2017 COMMUNE (194Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/04/2017 : TELETRANSMISSION DES ACTES AU CONTROLE DE LEGALITE AVENANT A LA CONVENTION (190Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/04/2017 : CONVENTION AVEC ORANGE POUR ENFOUISSEMENT RESEAUX AERIENS DE TELECOMMUNICATIONS RUES DE LA MEUSE DU FOUR DU MONUMENT ET PLACE HOTEL DE VILLE (4118Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/04/2017 : TAUX IMPOSITION 2017 (195Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24/02/2017 : RESTAURATION DU CALVAIRE PRES DU CIMETIERE MILITAIRE (195Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24/02/2017 : TRAVAUX ONF 2017 (208Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24/02/2017 : TABLEAU DES EMPLOIS (200Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24/02/2017 : PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (201Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations 2016

16/12/2016 : COMPTE EPARGNE TEMPS (195Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/12/2016 : RIFSEEP (304Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/12/2016 : SUPPRESSION DE POSTES (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/12/2016 : DELIVRANCE COUPES ONF (194Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/12/2016 : DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES SUITE A LA FUSION (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
14/10/2016 : TRANSPORTS SCOLAIRES (633Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
14/10/2016 : DEMANDE DE SPONSORING (414Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
14/10/2016 : APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (425Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
14/10/2016 : LOCATION MAISON DES ASSOCIATIONS : ARRHES (439Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
14/10/2016 : COMMODATS 2017 (763Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
14/10/2016 : REGULARISATION COMPTE BANQUE POSTALE CENTRE AERE (416Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
14/10/2016 : VIDEOPROJECTEUR GROUPE SCOLAIRE (382Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
14/10/2016 : ECLAIRAGE PUBLIC (407Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/06/2016 : PROJET DE PERIMETRE D'UNE NOUVELLE COMMUNAUTE DE COMMUNES (434Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/06/2016 : PERMIS DE CONSTRUIRE MAISON NELLY BERTHOLD (362Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/06/2016 : VOYAGE LINGUISTIQUE COLLEGE ANCEMONT : DEMANDE DE SUBVENTION POUR ECHANGE FRANCO ALLEMAND (426Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/06/2016 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (711Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/06/2016 : INDEMNISATION CONSEILLER MUNICIPAL (505Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/06/2016 : ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC (369Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/06/2016 IRVE (Infrastructures de Recharge des Véhicules Electriques) : GRATUITE DU STATIONNEMENT POUR VEHICULES RECHARGEABLES ELECTRIQUES ET HYBRIDES (532Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
07/06/2016 IRVE (Infrastructures de Recharge des Véhicules Electriques) : ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES (464Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/04/2016 BUDGET PRIMITIF 2016 COMMUNE (193Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/04/2016 TAUX IMPOSITION 2016 (194Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/04/2016 BUDGET PRIMITIF 2016 LOTISSEMENT LA CORVEE (193Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/04/2016 VITRIFICATION DU PARQUET DE LA MASION DES ASSOCIATIONS (200Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/04/2016 MAISON NELLY BERTHOLD DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/04/2016 SUBVENTION POUR ECHANGE FRANCO-ALLEMAND COLLEGE ANCEMONT (201Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/04/2016 SUBVENTION A L'AMOMA (203Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
11/04/2016 AFFECTATION DU RESULTAT 2015 (244Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
19/02/2016 COMPTE DE GESTION 2015 LOTISSEMENT LA CORVEE (186Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
19/02/2016 COMPTE DE GESTION 2015 COMMUNE (186Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
19/02/2016 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES (190Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
19/02/2016 FIXATION RATIO AVANCEMENT DE GRADE POUR LE GRADE DE REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CLASSE (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
19/02/2016 CONVENTION AVEC VNF POUR OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations 2015

30/11/2015 DISJONCTEUR ALSTHON MAISON DES ASSOCIATIONS (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/11/2015 ABRI BUS RUE DES POMMIERS (194Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/11/2015 OUVERTURE DE CREDITS (191Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/11/2015 HEURES SUPPLEMENTAIRES (211Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/11/2015 AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE (224Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/11/2015 COMMODATS 2016 (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/11/2015 PROGRAMME ACTIONS 2016 EN FORET (193Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/11/2015 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TRADITIONS MEUSIENNES (192Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/11/2015 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASDS (197Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/11/2015 AFFOUAGES TEMPETE (192Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
30/11/2015 SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
15/06/2015 MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLU (204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
doc01931220150616140306 (716Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 BUDGET PRIMITIF 2015 LOTISSEMENT LA CORVEE (193Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 ADHESION AU SOUVENIR FRAN??AIS (194Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 COMMUNE (190Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 COMMUNE (186Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 BUDGET PRIMITIF 2015 COMMUNE (194Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 TAUX IMPOSITION 2015 (195Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 COMPTE ADMINISTRATIF 2014 LOTISSEMENT LA CORVEE (195Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 DROIT DE PLACE DES FORAINS (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 DEMANDE DE SUBVENTION COLLEGE D???ANCEMONT POUR ECHANGE FRANCO ALLEMAND (204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 DEMANDE DE SUBVENTION COLLEGE D???ANCEMONT POUR SEJOUR PEDAGOGIQUE EN ESPAGNE (206Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 TRAVAUX EN FORET COMMUNALE : PROGRAMME D???ACTIONS 2015 (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/04/2015 EVOLUTION DES NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES (NAP) (197Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/01/2015 APPROBATION_DE_LA_MODIFICATION_SIMPLIFIEE_DU_PLU (1558Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations 2014

17/11/2014 TAXE D???AMENAGEMENT ABRIS DE TOUCHE (189Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 TRAVAUX DE VOIRIE : MAITRISE D?????UVREABRIS DE TOUCHE (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 AMENAGEMENT POINT D???ASPIRATION POUR DEFENSE INCENDIE (200Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 COMMODATS (PRETS A USAGE FONCIER) (204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES (193Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 REGIME INDEMNITAIREABRIS DE TOUCHE (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 CREATION POSTE EDUCATEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE DES APS (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 CLASSE DE NEIGE : CONVENTION D'ACCUEIL (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 CLASSE DE NEIGE : PARTICIPATION FINANCIERE DES PARENTS (196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES (194Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 ABRIS DE TOUCHE (193Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 BAIL DU PRESBYTERE (198Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
17/11/2014 TRAVAUX DE VOIRIE : MARCHE A BON DE COMMANDE (187Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 FUCLEM : ADHESION DE LA COMMUNE DE RUMONT (216Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 REVERSEMENT TAXE D'HABITATION SUR LES LOCAUX VACANTS (213Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2014 (215Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 COPIEUR ECOLE (211Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 CLOTURE COURS DES ECOLES (213Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 CLASSE MOBILE ECOLE ELEMENTAIRE (212Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 TERRAIN ZH99 (217Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 REMPLACEMENT COMMISSAIRE SUPPLEANT BOIS A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (210Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 POLE NELLY BERTHOLD : QUALIFICATION DU PROJET EN SERVICE D'INTERET ECONOMIQUE GENERAL (SIEG) (221Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 POLE NELLY BERTHOLD : LETTRE DE MISSION (228Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 PRET RELAIS LOTISSEMENT LA CORVEE (215Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 DENOMINATION DES RUES DU LOTISSEMENT LA CORVEE (206Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 TABLE DE TENNIS DE TABLE AU CHAUDRON (216Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 ENTRETIEN TERRAINS DE SPORT ET ABORDS (216Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 AMENAGEMENT ACCES POLE DE SANTE (209Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 OUVERTURE DE CREDITS (212Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
12/09/2014 ENQUETE PUBLIQUE FROMAGERIE HENRI HUTIN (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES (206Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (203Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 NOMINATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX MEMBRES DU CCAS (203Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 NOMINATION DU CORRESPONDANT DEFENSE (203Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (215Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL (203Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 AFFECTATION DES RESULTATS : (221Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 TAUX D'IMPOSITION (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 SORTIE SCOLAIRE (207Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 DEMANDE DE SUBVENTION DU COLLEGE LOUIS DE BROGLIE A ANCEMONT POUR ECHANGES AVEC UN ETABLISSEMENT ALLEMAND (211Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 CREATION POSTE REDACTEUR TERRITORIAL (203Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 CREATION POSTE AGENT DE MAITRISE (203Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE (204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE (203Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 FUCLEM : ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES (204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 ADHESION SOUVENIR FRANCAIS (212Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 FIXATION DUREE CONCESSIONS AU CIMETIERE ET AUX COLUMBARIUMS (211Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 GIRATOIRE : CONVENTION COMMUNE/DEPARTEMENT (203Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 PRET A USAGE FONCIER (218Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 INDEMNITE MAIRE (204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/04/2014 INDEMNITE ADJOINTS AU MAIRE (205Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations 2013

25/09/2013 REGIE DE PHOTOCOPIES : EXTENSION DE L???OBJET (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 VENTE BIEN IMMOBILIER (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 AMORTISSEMENT FRAIS D???ETUDES « AMENAGEMENT RUE DE LA VICTOIRE » (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 FNPRIC (Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales) : OUVERTURE DE CREDITS (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 AVENANT TRAVAUX CREATION PLACES DE DEPOT EN FORET (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 AVENANT AU REGLEMENT DES COLUMBARIUMS (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 CLASSEMENT PARCELLES CHEMIN DE LA BARAUDERIE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 VENTE BIEN IMMOBILIER (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 EXPULSION LOCATIVE : RECOURS A UN AVOCAT (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 PRIX PARCELLES LOTISSEMENT DE LA CORVEE (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 PROJET DE CREATION D???UNE COMMUNAUTE D???AGGLOMERATION (28Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 TRANSPORT EXTRASCOLAIRE DES ENFANTS DE RUPT A L???INTERCLASSE DE MIDI (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 CONVENTION POUR LA TELEDECLARATION ET LE TELEPAIEMENT DE LA CONTRIBUTION DE SOLIDARITE (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
25/09/2013 TRANSPORTS PISCINE (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/05/2013 ACQUISITION PARCELLE ZI 178 AU LIEU-DIT « LES CARRIERES » (177Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/05/2013 CONSULTATION EN PROCEDURE ADAPTEE MARCHE DE TRAVAUX D???AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT COMMUNAL « LA CORVEE » (176Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
31/05/2013 CREATION_EMPLOI_AGENT_SPECIALISE_1ERE_CLASSE_DES_ECOLES_MATERNELLES (386Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
04/04/2013 BUDGET PRIMITIF 2013 (173Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
04/04/2013 VOTE DES TAUX D???IMPOSITION (180Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
04/04/2013 BUDGET PRIMITIF 2013 LOTISSEMENT DE LA CORVEE (172Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
04/04/2013 PROTOCOLE D???ACCORD TERRAINS LA COUPELLE ENTRE LES SOCIETES NATIXIS LEASE IMMO, NATIOCREDIBAIL, M.G.I , LA SCI LA COUPELLE ET LA COMMUNE : (180Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
04/04/2013 PROTOCOLE D???ACCORD TERRAINS LA COUPELLE ENTRE LA SOCIETE M.G.I ET LA COMMUNE (179Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
04/04/2013 AFFOUAGES PARCELLE 1 : (256Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
04/04/2013 O.N.F : CONTRIBUTION A L???HECTARE (184Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/03/2013 LIGNE DE TRESORERIE (178Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/03/2013 PRET A COMPTE ADMINISTRATIF 2012 LOTISSEMENT : USAGE D???UN BIEN FONCIER (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/03/2013 REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES (29Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/03/2013 CONVENTION D???OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL : (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/03/2013 TRAVAUX EN FORET COMMUNALE : (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/03/2013 PRET A USAGE D???UN BIEN FONCIER (26Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/03/2013 DEMANDE DE SUBVENTION DU COLLEGE D???ANCEMONT POUR PROJET DE VOYAGE PEDAGOGIQUE A NEW YORK (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations 2012

28/09/2012 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE TENNIS CLUB DE DIEUE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/09/2012 ARCHEOLOGIE (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/09/2012 OUVERTURE DE CREDITS (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/09/2012 CLASSE DE DECOUVERTE ANNEE SCOLAIRE 2012-2013. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/09/2012 AFFOUAGES : SOLDE PARCELLES 7 ET 8. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/09/2012 TRANSPORTS PISCINE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/09/2012 CONTRAT ENTRETIEN TERRAIN SPORTS. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/09/2012 RATIOS D???AVANCEMENT DE GRADES (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/06/2012 CONTRAT FFN. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/06/2012 LOGEMENTS OPH Meuse. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/06/2012 SUBVENSIONS 2012 (26Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
13/06/2012 PERMIS D???AMENAGER « LA CORVEE ». (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/04/2012 BUDGET PRIMITIF 2012. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/04/2012 LOTISSEMENT DE LA CORVEE BUDGET PRIMITIF 2012. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/04/2012 BUDGET PRIMITIF 2012. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/04/2012 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L???EXERCICE 2011. (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
06/04/2012 VOTE DES TAUX D???IMPOSITION. (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/02/2012 COMMODATS. (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/02/2012 VENTE DE BOIS. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/02/2012 FORET COMMUNALE ??? PROGRAMME D???ACTIONS 2012. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/02/2012 COMPTE ADMINISTRATIF 2011. (171Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/02/2012 PROJET DROIT A LA DIFFERENCE : SOUTIEN FINANCIER. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
10/02/2012 AVENANT A LA CONVENTION ACTES. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations 2011

21/10/2011 ACQUISITION DE PARCELLES. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 AFFOUAGES. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 DROIT PLACE VENIZIA. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 TERRAIN MAURAINVAUX ZK 93. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 TAXE D???AMENAGEMENT. (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 CAUTION MAISON DES ASSOCIATIONS (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 ACHAT TERRAIN COMMUNAL. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 MOTIFS LUMINEUX. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 OUVERTURE CREDIT. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 CONVENTION COMMUNE/EPFL : Espace Nelly BERTHOLD. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 VERGER COMMUNAL (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 VNF : STATIONNEMENT. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 CONTRAT ENTRETIEN TERRAIN SPORTS. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 CONVENTION PNRL. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 CONTRAT D???ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 TARIFS CONCESSIONS CIMETIERE ET COLUMBARIUM. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 AVENANT CONTRAT DE PREVOYANCE (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 ABATTAGE CYPRES EGLISE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
21/10/2011 APPROBATION DE LA MODDIFICATION DU PLAN LOCAL D???URBANISME (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 ACHAT PARCELLE AC 164 (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 TRICYCLES ECOLE. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 ACHAT PARCELLE ZM 47 LIEUDIT « LA CORVEE ». (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 ACHAT PARCELLE AC 166. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 ACHAT DE TERRAINS. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 PARCELLE ZK 17. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2011. (24Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 PLACES DE STATIONNEMENT. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 CESSIONS DE TERRAINS PAR BAIL EMPHYTEOTIQUE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 EXPERIMENTATION ARROSAGE FLEURS AVEC ATTELAGE HIPPOMOBILE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 MISE A DISPOSITION DE L???EDUCATEUR SPORTIF POUR LES ASSOCIATIONS. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 BAIL ANCIENNE TRESORERIE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 AFFOUAGES : CREATION REGIE. (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 MODIFICATION DE LA PERIODICITE DU VERSEMENT REGIES. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
16/06/2011 MAITRISE D?????UVRE LOTISSEMENT DE LA CORVEE. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2011 LOTISSEMENT DE LA CORVEE BUDGET PRIMITIF 2011. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2011 ONF : DELIVRANCE PARCELLES 6 ??? 12 ??? 15. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2011 VOTE DES TAUX D???IMPOSITION. (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2011 OUVERTURE D???UN BUDGET ANNEXE. (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2011 BUDGET PRIMITIF 2011. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2011 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L???EXERCICE 2010 (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2011 LOTISSEMENT DE LA CORVEE.. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2011 DIVISION PARCELLES ZN 194 - 197 (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2011 CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL CIMETIERE. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 TARIF PARCELLES ZK 13 et 17. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 SCULPTURE DILLOISE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 FOND DE MOURAINVAUX ET CHEMIN DE LA GRAVIERE (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 REGLEMENT MAISON DES ASSOCIATIONS. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 TARIF PARCELLES ZN 194 ET 197. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 PARTICIPATION CLASSE DE NEIGE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 COMPTE ADMINISTRATIF 2010. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 ONF : Délivrance des produits des parcelles 6 et 15. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 REGLEMENT D???AFFOUAGE 2011. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 AMENAGEMENT FORESTIER. (24Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 Parc Naturel Régional de Lorraine (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 CONTRAT ENTRETIEN CHAUFFAGE MAISON DES ASSOCIATIONS / GYMNASE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 ECHANGE TERRAINS ZONE ENTRE DEUX HAIES. (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 CHARIOT DE RANGEMENT (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 PHOTOCOPIEUR (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
28/01/2011 COMMODATS 2011. (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations 2010

27/10/2010 CONVENTION FONCIERE ??? MAISON BERTHOLD. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 CONTRAT ENTRETIEN TERRAINS SPORTS (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 CONTRAT ENTRETIEN FONTAINE. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 TRANSPORTS PISCINE (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 AVENANT REGLEMENT COLUMBARIUM (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CLASSE DE NEIGE (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 ASSURANCES. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 DIVISION PARCELLE ZH 113 (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 AFFOUAGES (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 COLLEGE ANCEMONT : demande subvention projet éducation à la santé. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 PARCELLE ZM 46 (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 PARCELLES AC 77, 78 ET 133 (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/10/2010 AFFOUAGES : (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
04/06/2010 MODIFICATION DU PPRI. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
04/06/2010 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. (25Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
04/06/2010 JOURNAL ELECTRONIQUE D???INFORMATION MUNICIPALE. (21Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2010 TRAVAUX VRD SUR L???ENSEMBLE DE LA COMMUNE (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2010 CLASSE DE DECOUVERTE 2011. (174Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
08/04/2010 VOTE DES TAUX D???IMPOSITION. (259Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
BUDGET PRIMITIF 2010. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24 02 2010 PRET A USAGE D???UN BIEN FONCIER. (22Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24 02 2010 ARRET DU PROJET DE REVISION DU POS VALANT TRANSFORMATION EN PLU. (23Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24 02 2010 COMPTE ADMINISTRATIF 2009. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
24 02 2010 PARCELLE ZK 13. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/01/2010 DROIT PLACE VENIZIA. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/01/2010 COLUMBARIUM. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/01/2010 DROIT DE PLACE DES FORAINS. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/01/2010 LIBERALITES. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/01/2010 CAMERA TELEDIEUE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/01/2010 DENOMINATION D???UNE RUE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/01/2010 DENOMINATION DE LA RUE EN BAS DU CHAUDRON. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/01/2010 CONVENTION D???ADHESION AU SERVICE RETRAITE. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
18/01/2010 TRAVAUX PARCELLES 7 ET 8 (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations 2009

26/10/2009 FORMATION PERMIS E (B). (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
26/10/2009 AVENANT FRAIS ETUDES PLU. (20Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
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