Site officiel de la Commune de Dieue-sur-Meuse
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Arrêtés municipaux

ARRETES 2024
ARRETES MUNICIPAUX 2023
  • Arrêté 99 (114Ko) publié le 15/12/2023 à 14:23
    Arrêté portant permis de stationnement rue des Bouvreuils
  • Arrêté 107 (89Ko) publié le 08/12/2023 à 18:47
    Arrêté interdisant la pratique du football sur les 2 terrains extérieurs le 10 décembre 2023
  • Arrêté 97 (101Ko) publié le 30/11/2023 à 16:34
    Arrêté réglementant la circulation pendant le défilé de Saint Nicolas le 2 décembre 2023
  • Arrêté 100 (96Ko) publié le 30/11/2023 à 09:54
    arrêté relatif à la circulation et au stationnement pendant les travaux des logements 11, 13 et 15 rue des Avotoux
  • Arrêté 101 portant interdiction temporaire de stationnement rue des Ecoles le 29/11/2023 (127Ko) publié le 28/11/2023 à 09:47
  • Arrêté 95 (661Ko) publié le 27/10/2023 à 10:47
    Arrêté portant interdiction temporaire de stationnement rue du Monument
  • Arrêté 93 (644Ko) publié le 20/10/2023 à 10:16
    Arrêté 93 relatif à la manifestation organisée dans le cadre de Octobre Rose
  • Arrêté 91 (691Ko) publié le 13/10/2023 à 09:11
    Arrêté portant interdiction temporaire de circulation sur la piste cyclable route des Dames
  • Arrêté 90 (622Ko) publié le 05/10/2023 à 10:23
    Arrêté portant permis de stationnement rue du Rattentout
  • Arrêté 88 (639Ko) publié le 29/09/2023 à 16:32
    Arrêté portant permis de stationnement rue de la Victoire
  • Arrêté 78 (571Ko) publié le 25/08/2023 à 17:56
    Arrêté règlementant la circulation à l'occasion de la fête patronale
  • Arrêté 77 (736Ko) publié le 16/08/2023 à 09:13
    Arrêté portant réglementation de la circulation rue du Rattentout du 16 au 18 août 2023
  • Arrêté 68 (749Ko) publié le 24/07/2023 à 10:14
    Arrêté portant permis de stationnement rue des Sapins (travaux au n° 2)
  • Arrêté 64 fête des voisins rue des Rosiers (562Ko) publié le 13/07/2023 à 09:25
    Arrêté portant réglementation de la circulation rue des Rosiers le 15 juillet 2023
  • Arrêté 65 (544Ko) publié le 13/07/2023 à 09:18
    arrêté règlementant la circulation lors de la retraite aux flambeaux du 13 juillet 2023
  • Arrêté 63 (622Ko) publié le 13/07/2023 à 09:04
    arrêté portant permis de stationnement rue de la Barauderie et rue de la Victoire
  • Arrêté 48 FEU D'ARTIFICE DU 13 JUILLET 2023 (441Ko) publié le 13/07/2023 à 09:02
    Autorisation de tir du feu d'artifice et règlementation de la circulation
  • Arrêté 62 (457Ko) publié le 30/06/2023 à 10:07
    Arrêté portant interdiction du stationnement sur la halte fluviale à l'occasion du Trail de l'Espoir
  • Arrêté 60 (432Ko) publié le 30/06/2023 à 10:03
    Arrêté règlementant la circulation et le stationnement à l'occasion du Trail de l'Espoir
  • Arrêté 53 (711Ko) publié le 19/06/2023 à 14:25
    Arrêté portant interdiction temporaire de circulation rues de la Vaux Marie, du Château, du Lt Janvier, place du Jeu de Quilles et Quai de Londres le 19/06/2023
  • Arrêté 45 (543Ko) publié le 16/06/2023 à 15:42
    Arrêté portant interdiction de circulation rue du Four le 17 juin 2023 à l'occasion de la fête des voisins
  • Arrêté 52 (727Ko) publié le 15/06/2023 à 16:22
    Arrêté 52 portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement Quai de Londres, Place du Jeu de Quilles, rues du Lt Janvier, du Château et de la Vaux Marie
  • Arrêté 44 (721Ko) publié le 12/06/2023 à 10:54
    Arrêté portant instauration d'une zone 30 entre le canal de l'Est et la Petite Meuse
  • Arrêté 49 (718Ko) publié le 12/06/2023 à 10:54
    Arrêté portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement rues du Lt Janvier, du Château, de la Vaux Marie, Quai de Londres, place du Jeu de Quilles
  • Arrêté 50 (755Ko) publié le 12/06/2023 à 10:23
    Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rues du Chaudron et du Rattentout pendant les travaux de reprise des plateaux
  • Arrêté 47 (716Ko) publié le 05/06/2023 à 18:23
    Arrêté portant interdiction temporaire de la circulation et du stationnement Quai de Londres, Place du Jeu de Quilles, rues du Lt Janvier, du Château et de la vaux Marie.
  • Arrêté 43 (681Ko) publié le 01/06/2023 à 11:04
    Arrêté règlementant la circulation et le stationnement les 3 et 4 juin 2023 à l'occasion du vide grenier
  • Arrêté 38 (530Ko) publié le 17/05/2023 à 16:34
    Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation rue de la Tuilerie
  • ARRETE 36 (322Ko) publié le 12/05/2023 à 17:12
    Arrêté portant permis de stationnement
  • Arrêté 35 (731Ko) publié le 12/05/2023 à 09:22
    Arrêté portant interdiction temporaire de circulation impasse de Lorraine
  • ARRETE 30 (624Ko) publié le 14/04/2023 à 10:03
    Arrêté règlementant la circulation pendant la fête foraine de printemps
  • Arrêté 25 portant interdiction de circulation chemin du Déluge (745Ko) publié le 31/03/2023 à 09:19
  • Arrêté n° 16 (474Ko) publié le 03/03/2023 à 10:38
    Arrêté interdisant le stationnement rue des Ecoles
  • Arrêté 12 (768Ko) publié le 07/02/2023 à 08:52
    Arrêté portant réglementation de la circulation rue des Sapins
  • Arrêté 9 (380Ko) publié le 03/02/2023 à 15:36
    Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du loto de l'AAPPMA Les Chevaliers de la Gaule
  • Arrêté n° 1 portant permis de stationnement rue du Four (738Ko) publié le 04/01/2023 à 09:18
ARRETES MUNICIPAUX 2022
  • ARRETE 125 (424Ko) publié le 16/12/2022 à 17:18
    Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la retransmission du match de;la finale de la coupe du monde de football
  • ARRETE 121 (540Ko) publié le 07/12/2022 à 11:24
    Arrêté portant interdiction de circulation chemin de la Fourche
  • ARRETE 120 (544Ko) publié le 02/12/2022 à 10:51
    Arrêté réglementant la circulation pendant la cérémonie du 5 décembre 2022
  • ARRETE 119 (632Ko) publié le 02/12/2022 à 10:49
    Arrêté d'interdiction temporaire de circulation le samedi 3 décembre 2022 pendant le défilé de Saint Nicolas
  • ARRETE 118 (664Ko) publié le 18/11/2022 à 16:00
    Arrêté interdisant la circulation et le stationnement de tout véhicule rue du Capitaine Marlin à partir du 21 novembre 2022
  • ARRETE 114 (350Ko) publié le 10/11/2022 à 09:07
    ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION LORS DES CEREMONIES DU 11 NOVEMBRE 2022
  • ARRETE 112 (433Ko) publié le 25/10/2022 à 16:23
    Arrêté portant prolongation de l'interdiction temporaire d'accès au terrain de football honneur
  • ARRETE 110 (561Ko) publié le 21/10/2022 à 15:22
    Arrêté portant interdiction de circulation rue de la Corvée sur le parking de la salle de sport le samedi 22 octobre 2022
  • ARRETE 109 (734Ko) publié le 19/10/2022 à 14:38
    Arrêté portant permis de stationnement rue du Rattentout et route des Dames
  • ARRETE 108 (790Ko) publié le 18/10/2022 à 11:41
    Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation rues du Chaudron et du Rattentout
  • ARRETE 107 (584Ko) publié le 14/10/2022 à 08:54
    Arrêté règlementant la circulation rues de la Victoire et de la Clouère
  • ARRETE 104 (469Ko) publié le 07/10/2022 à 17:32
    Arrêté réglementant la circulation le 08/10/2022 pendant la cérémonie organisée au monument aux Morts à l'occasion du congrès de la section Meuse du Souvenir Français
  • ARRETE 102 (771Ko) publié le 06/10/2022 à 09:58
    Arrêté temporaire n° 102/2022 portant réglementation de la circulation rue du Capitaine Marlin
  • ARRETE 101 (566Ko) publié le 06/10/2022 à 09:55
    Arrêté n° 101/2022 portant réglementation de la circulation Impasse des Lavoirs
  • ARRETE 100 (564Ko) publié le 06/10/2022 à 09:54
    Arrêté temporaire n° 100/2022 portant réglementation de la circulation rue du Moulin
  • ARRETE 99 (519Ko) publié le 06/10/2022 à 08:56
    Arrêté interdisant temporairement de circuler rue du Bief.
  • ARRETE 98 (759Ko) publié le 04/10/2022 à 09:59
    Arrêté temporaire réglementant la circulation rue du Moulin.
  • ARRETE 97 (455Ko) publié le 04/10/2022 à 09:56
    Arrêté portant interdiction temporaire d'accès au terrain de football honneur.
  • ARRETE 96 (468Ko) publié le 30/09/2022 à 09:34
    Arrêté portant permis de stationnement rue du Monument
  • ARRETE 90 (642Ko) publié le 31/08/2022 à 17:42
    Arrêté portant réglementation de la circulation à l'occasion de la fête foraine
  • ARRETE 86 (673Ko) publié le 26/08/2022 à 17:26
    Arrêté portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement rue du Capitaine Marlin
  • ARRETE 83 PORTANT MODIFICATION DE LA VITESSE LIMITE AUTORISEE EN AGGLOMERATION RUE DU RATTENTOUT RD964 (817Ko) publié le 19/08/2022 à 17:36
  • ARRETE 81 (619Ko) publié le 16/08/2022 à 15:05
    Arrêté réglementant la vitesse à 30 km/h rues des Sapins, de la Tuilerie, des Lilas, des Rosiers, des Tulipes, de la Coupelle, des Avotoux et impasses de Lorraine, des Sapins, de la Potence et du Déversoir.
  • ARRETE 80 (761Ko) publié le 29/07/2022 à 16:08
    Arrêté interdisant la circulation et le stationnement rue de la Victoire le lundi 1er août 2022.
  • ARRETE 77 (324Ko) publié le 12/07/2022 à 11:29
    Arrêté interdisant la circulation rues du Capitaine Marlin, de la Victoire, des Ecoles, de la Corvée, des Gallo-Romains, des Carolingiens, des Mérovingiens, du Monument, de la Meuse le mercredi 13 juillet 2022.
  • ARRETE 76 INSTAURANT UN STOP A L'INTERSECTION DE LA RUE DES MESANGES ET DE LA RUE DU CHAUDRON (692Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • ARRETE 75 INSTAURANT UN STOP A L'INTERSECTION DE LA RUE DU COMMANDANT NOIRET ET DE LA RUE DU CHAUDRON (700Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • ARRETE 74 INSTAURANT UN STOP A L'INTERSECTION DE LA RUE PETITMANGIN ET DE LA RUE DU CHAUDRON (694Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • ARRETE 73 TRAIL DE L'ESPOIR (444Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • ARRETE 60 (703Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes rue Montant Raies.
  • ARRETE 54 (904Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Rattentout du 16 mai 2022 au 31 juillet 2022.
  • ARRETE 53 (878Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Moulin du 12 mai 2022 au 30 mai 2022.
  • ARRETE 52 (722Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation rue du Four jusqu'au 10 juin 2022. Prorogation de l'arrêté 28/2022.
  • ARRETE 51 (685Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation rue de l'Hôtel de Ville, impasse de la Petite Meuse et devant la Mairie du 14 mai 2022 au 15 mai 2022, ainsi que rues Haute, du Capitaine Marlin, du Tilleul, de l'Eglise, du Château, de la Vaux Marie, de la Meuse, place de l'Hôtel de Ville et impasse de la Dieue le 15 mai 2022.
  • ARRETE 42 (880Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    ARRETE 42 PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION RUE DU RATTENTOUT PENDANT LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN TOURNE A GAUCHE SUR LA RD964
  • ARRETE 41 (827Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    ARRETE MUNICIPAL PERMANENT PORTANT MODIFICATION DE LA LIMITE SUD DE L4AGGLOMERATION SUR LA RD964
  • ARRETE 37 (383Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation rue du Capitaine Marlin, rue de la Vaux Marie et devant la Mairie du 19 avril au 26 avril 2022.
  • ARRETE 36 (454Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Capitaine Marlin, du 6 avril au 15 avril 2022.
  • ARRETE 32 (526Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Rattentout, rue du Chaudron, rue Petitmangin, rue des Mésanges et rue du Commandant Noiret, du 23 mars au 15 août 2022.
  • ARRETE 30 (722Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Rattentout, du 23 mars 2022 au 22 juillet 2022.
  • ARRETE 28 (682Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation rue du Four depuis son intersection avec le Quai de Londres jusqu'au n°16, du 16 mars 2022 au 13 mai 2022.
  • ARRETE 26 (529Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Rattentout, rue du Chaudron, rue Petitmangin, rue des Mésanges et rue du Commandant Noiret.
  • ARRETE 13 (866Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation rue du Moulin.
  • ARRETE 12 (936Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation sur la route départementale n°964.
  • ARRETE 11 (481Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant le stationnement route des Dames, du n°9 au n°17, du 07/02/2022 au 23/02/2022
  • ARRETE 4 (1025Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté prorogeant l'arrêté temporaire n°65/2021 concernant la circulation sur la RD159
ARRETES MUNICIPAUX 2021
  • ARRETE 73 STATIONNEMENT RUE DU RATTENTOUT (482Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté municipal interdisant le stationnement le mercredi 8 décembre de 7 h 30 à 17 h rue du Rattentout côté n°impairs, du n° 15 au n° 55
  • ARRETE 49 (420Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation sur le chemin du Pont des Brebis et sur le chemin dit de Dieue à Génicourt le vendredi 1er octobre 2021
  • ARRETE 48 (470Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 26 septembre 2021
  • ARRETE 37 (479Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation rue du Capitaine Marlin samedi 17 juillet
  • ARRET?? 36 (349Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    ARRET?? INTERDISANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA CORV??E LE 13 JUILLET 2021
  • ARRETE 27 (573Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT LE 22 MAI 2021
  • ARRETE 23 (445Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté interdisant la circulation chemin dit de Dieue à Géniocurt le vendredi 14 mai 2021
  • ARRETE 17 (458Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté réglementant la circulation chemin dit de Dieue à Génicourt jeudi 15 avril 2021
  • Arrêté 13 (498Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté portant réglementation du régime de priorité au carrefour de la rue des Sapins et de la rue de la Tuilerie
  • Arrêté n°10 (492Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté n°10 portant réglementation du régime de priorité au carrefour de la rue de la Clouère et rue de la Victoire
  • Arrêté n°9 (491Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté n°9 portant réglementation du régime de priorité au carrefour de la rue du Stade et rue de la Victoire
  • Arrêté n°8 (491Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté n°8/2021 portant réglementation du régime de priorité au carrefour de la rue des Lilas et de la Route des Dames
  • Arrêté n°7 (492Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
    Arrêté n°07/2021 portant réglementation du régime de priorité au carrefour de la rue des Sapins et de la Route des Dames
  • ARRETE 05 DEVELOPPEMENT FIBRE OPTIQUE (484Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • ARRETE 06 MAINTENANCE NACELLE NEGATIVE BERTHOLD SA (373Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
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